Sport, Culture, Education & Tourisme

Une activité particulière qui nécessite de travailler en réseau.

Construction de collèges, de lycées, d’écoles, ou bien de complexes sportifs (arénas, stades) ou culturels, les Collectivités Publiques multiplient les projets et les réalisations.
Dans un premier temps, la décentralisation a nécessité la remise à niveau des équipements, puis en accompagnement de l’évolution démographique, de nouveaux équipements se sont rendus nécessaires. Aujourd’hui de nouveaux besoins apparaissent.

De nouveaux équipements qui deviennent de véritables leviers au service des politiques territoriales.

Ainsi le Cabinet PARME Avocats dispose d’un véritable pôle de compétences pour accompagner les Collectivités dans ce domaine spécifique et en forte expansion. Il intervient depuis de nombreuses années auprès des personnes publiques, en particulier les collectivités, pour accompagner leurs projets de création des grands équipements sportifs et / ou culturels (arenas, stades, centres aquatiques…) ou en contractualiser l’exploitation (zeniths, palais des congrés, centres aquatiques, musées…)

Le tourisme, une vraie richesse

La France est la première destination touristique du Monde. C’est une vraie richesse pour notre Pays qui a des implications juridiques fortes. Le Cabinet PARME Avocats se fait fort d’accompagner les Collectivités territoriales dans le déploiement des services en lien avec le tourisme, en particulier en ce qui concerne les activités, les équipements et l’organisation générale du tourisme. Récemment, cette dernière a été profondément modifiée par l’intervention de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRE, qui opère un resserrement des compétences touristiques au profit des établissements publics de coopération intercommunale. Le Cabinet PARME Avocats accompagne les intercommunalités dans la mise en œuvre du renforcement opéré par la loi NOTRE. Il accompagne également les Collectivités territoriales dans la mise en place d’équipements touristiques tels que les remontées mécaniques.

 

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Le parc de piscines municipales construit pendant les années 1970-1980 dans le cadre du programme " 1000 piscines " se trouve au cœur d'une phase intense de renouvellement par les communes et leurs établissements publics de coopération intercommunale (epci) ; en témoigne notamment le large " plan-piscines " lancé il y a peu par la région Ile-de-France.